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Réunions du conseil

Les assemblées ordinaires du Conseil de la MRC des Jardins-de-Napierville sont fixées dans le cadre du  Règlement ADM-146-07, connu sous le nom de «Règlement ADM-146-07 Règlement relatif au lieu des séances du Conseil, le bureau administratif de la MRC».

Le lieu de la tenue des séances du Conseil
L’endroit fixé pour la tenue des séances du Conseil et des Comités de la MRC des Jardins-de-Napierville, endroit qui sera le chef-lieu de la Municipalité régionale, est :

1767, rue Principale
Saint-Michel (Québec)
JOL 2JO

Le lieu du bureau administratif de la MRC

L’endroit fixé pour le bureau administratif de la MRC des Jardins-de-Napierville, est :

1767, rue Principale
Saint-Michel (Québec)
JOL 2JO

Les jours fixés pour les séances du Conseil de la MRC

Les jours fixés pour la tenue des séances ordinaires du Conseil de la MRC des Jardins-de-Napierville :

  • les deuxièmes mercredis des mois de :  janvier, février, mars, avril, mai, juin, juillet, septembre, octobre et décembre;
  • le quatrième mercredi pour le mois de novembre, conformément à la Loi;

Les sessions commencent à 20 heures, elles sont publiques et ne durent qu’une seule séance à moins qu’elles ne soient ajournées à une autre date et à une autre heure.

Une séance spéciale du Conseil de la MRC peut être convoquée en tout temps conformément aux procédures prescrites au Code municipal.